Règlement intérieur

1. Chaque membre du Bureau doit se soumettre au Règlement intérieur de l’association.
2. Toute négligence (retards répétés aux réunions, taches non accomplies) ou non respect du règlement par un membre du Bureau l’exposera à des Sanctions (avertissements voir exclusion définitive).
3. Tout membre du Bureau n’est autorisé à parler ou à se prononcer en faveur de l’association sans l’Avis préalable du président de l’association.
4. Tout membre faisant partie du bureau ne peut faire partie d’une autre association ou société savante nationale dans le domaine de la psychiatrie.
5. Chaque membre du Bureau est tenu par le secret professionnel et la confidentialité (Les travaux et les décisions prises au sein du Bureau doivent rester confidentiels)
6. Tout litige entre les membres du bureau autour d’une question sera soumis à un vote par bulletin secret.
7. Nulle décision ne peut être prise sans la présence d’au moins la moitié des membres du bureau.
8. Une réunion ordinaire du Bureau de l’association se tiendra une fois par mois
9. Une réunion Extraordinaire se tiendra pour des circonstances particulières à la demande du Président ou à la demande de la moitié des membres du Bureau.
10. Tout membre du Bureau qui s’absente plus de 03 fois de la réunion sans justifications valables sera exclu du Bureau.
11. Tout membre du Bureau qui s’absentera de la réunion avec une justification valable doit passer des consignes à son adjoint pour la continuation des travaux entamés ou programmés prochainement.
12. Chaque adhérent et membre du Bureau doit s’acquitter de sa cotisation annuelle de 1000 DA.
13. L’élection du nouveau bureau se fera tous les 4 ans comme le prévoit la loi sur les associations.
14. Les membres de l’association et les membres du bureau doivent impérativement êtres résidents et/ou exercer dans la wilaya d’Oran pour pouvoir voter conformément aux lois régissant les associations.
15. Seuls les membres adhérents et à jour de leur cotisation sont autorisés à voter pour l’élection du nouveau bureau.
16. Le vote ne pourra se dérouler qu’en présence de la moitié des adhérents plus un membre.
17. Tout membre du bureau ayant démissionné ou s’est retiré de son plein grès, ne peut réintégrer le bureau ni prétendre au vote.
18. Les présidents d’honneur au niveau national à savoir le Dr Aid et le Dr Negadi sont considérés comme membres à part entière du bureau et sujets aux mêmes prérogatives que les autres membres du bureau.
19. Au niveau international, le professeur Benyamin est désigné comme président d’honneur et chargé des relations scientifiques internationales de l’association.